프랑스법상 親權의 歸屬과 行使 —親權移任制度(la délégation de l'autorité parentale)를 中心으로—

Abstract

Dans la société contemporaine, les divorces et les remariages de personnes divorcées sont en augmentation, tandis que les familles créées par le remariage sont en augmentation ainsi. Et au cas où les époux qui divorcent avoir un enfant, l'élevage de l'enfant et l'exercice de l'autorité parentale sur l'enfant créent des problèmes de. Et il ya un nombre croissant de familles recomposées dans lesquelles un enfant d'un conjoint d'un mariage précédent est pris en charge par le conjoint du mariage actuel, qui met en évidence la nécessité réaliste de déléguer l'autorité parentale sur l'enfant à un tiers, sauf les divorcés parents de l'enfant, en particulier à un parent par le remariage. Comme ça, l'attribution et l'exercice des droits parentaux constitue un enjeu important en droit familial contemporain. Ainsi, cette thèse sera d'examiner le système lié à l'autorité parentale dans la loi française qui, à travers son récent amendement, prévoit un exercice raisonnable de ses droits parentaux, en vue de la modernisation du droit de la famille. La disposition concernant le droit des parents à la loi française, fondée sur l'hypothèse que le titularité et l'exercice de l'autorité parentale peuvent être séparés en considération de la composition contemporaine d'une famille, alors qu'il maintient le principe de l'autorité parentale partagée, contrairement à la Corée du Sud la loi. Alors que la loi sud-coréen prévoit la perte de l'autorité parentale, qui prive les parents biologiques de leurs droits parentaux, il diffère en fonction et dans le caractère de la provision pour la délégation de l'autorité parentale à un tiers comme prévue par la loi française. Par conséquent, cette thèse fait une enquête sur le processus et le contenu des amendements dernières quant à leurs droits parentaux à la loi française, et examine le cadre de l'autorité parentale qui est appropriée pour la forme contemporaine de la famille. Il suggère beaucoup au système de la justice sud-coréenne que la loi française confie l'exercice de l'autorité parentale avec divers agents privés ou publics, en plus des parents biologiques, alors qu'il fait une autorité publique intervenir dans l'évaluation de l'exercice des droits ux. Comme l'autorité parentale a évolué à partir des droits parentaux à leur enfant à la responsabilité des parents pour le soutien de l'enfant, et depuis il a servi à déplacer le focus de l'autorité parentale loin de la protection d'un enfant à la protection de l'intérêt général d'une société, un examen de la disposition de l'autorité parentale dans le droit français aura une grande importance.